MENTIONS LÉGALES

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://calicocoon.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Alexandra Neufang – Contact : cccalicocoon@gmail.com 04 74 56 72 11 – Adresse : 13 Rue Joseph Brenier, 38200 Vienne.

Identification de l’entreprise : SARL Alexandra Neufang au capital social de 1000€ – SIREN : 887606572 – RCS ou RM : Vienne B 887 606 572 – Adresse postale : 13 Rue Joseph Brenier, 38200 Vienne – https://calicocoon.com/CGV

Directeur de la publication : Alexandra Neufang – Contact : cccalicocoon@gmail.com.

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Alexandra Neufang est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Alexandra Neufang.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

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Alexandra Neufang décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://calicocoon.com.

Alexandra Neufang s’engage à sécuriser au mieux le site https://calicocoon.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Alexandra Neufang se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Alexandra Neufang se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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